Déposée le 10 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) Société DELTA DORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DELPHONE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DELTA DORE domicilié(e) Le Vieux Chêne BONNEMAIN (dossier no 2307734) - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 080 289 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2307734) - 35802 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société DELTA DORE Société Anonyme - Le Vieux Chêne BONNEMAIN (dossier no 2307734) - France - SIREN 897080289
CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2307734) - 35802 - France
Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307734 - Publication au BOPI 2006-02-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Cabines téléphoniques en métal.Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou de messages; postes téléphoniques à fonctions multiples; installations, appareils postes téléphoniques, téléscripteurs; appareils téléphoniques équipés d'un monnayeur, d'un afficheur de prix à payer; appareils téléphoniques mis à la disposition du public en des lieux publics ou privés, munis de dispositifs de paiement ou d'encaissement; appareils, instruments, systèmes de radiocommunication, de communication par des moyens sensoriels, de transmission, reproduction, enregistrement, mémorisation, amplification du son ou des images, terminaux de systèmes de radio-communications; fils, écouteurs téléphoniques, antennes, répondeurs, appareils de contrôle, d'avertissement, appareils téléphoniques munis de dispositifs de sécurité contre les déprédations; matériel et systèmes électroniques pour la télématique, l'informatique et les télécommunications; matériel de télétransmission; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; matériel téléphonique; cartes magnétiques à mémoire de paiement.Cabines téléphoniques (non métalliques) à pièces ou à cartes.Communications téléphoniques, radiophoniques, télégraphiques, télescription; télécommunications; transmission de messages, services téléphoniques, telex; tous services se rattachant à la transmission de l'information et/ou de messages, dans le domaine des communications téléphoniques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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